Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 9 février 2023
Questions financières
2. Compte financier 2022
3. Plafonds de nuitée dans le marché d’hébergement Travel Planet
Question du Pôle Patrimoine
4. Dossier d’expertise du projet Construction du bâtiment Santé B4 – UFR des Sciences de Santé
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 1er mars 2023)
5. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS :
– Personnels ATRF et ATEC ;
– Personnels des bibliothèques : Magasiniers
– Personnels des bibliothèques : Bibliothécaires
– Conservateur du Patrimoine
6. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes des personnels BIATSS
7. Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (RIPEC) : composante fonctionnelle C2 au titre de l’année universitaire 2022-2023 et référentiel d’équivalences horaires
8. Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (RIPEC) : montant et nombre de primes individuelles au titre de la campagne d’attribution 2023
9. Promotion interne dans le corps des professeurs des universités (repyramidage) : répartition des possibilités de promotion par section CNU au titre de la campagne 2023
10. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 20 février 2023
Travaux de la Commission de la vie de l’étudiant du 25 janvier 2023
Travaux de la Commission FSDIE du 19 janvier 2023
Accès en Master 1 : vote des capacités offertes limitées (COL), modèle d’arrêté pour la constitution des commissions d’examen des candidatures en M1
Travaux de la commission de la pédagogie du 23 janvier 2023
Projets internationaux
Offre de formation – session 2023
Ouverture Licence – Sciences de l’éducation – Parcours Préparatoire au Professorat des Écoles (PPPE) – Université de Bourgogne / Lycée Alain Colas – site de Nevers : présentation, capacité d’accueil, attendus locaux et critères généraux d’examen des vœux
Ouverture de la LP Métiers de la GRH : Assistant – site Le Creusot
Ouverture de formations à l’alternance
Conventions pédagogiques
11. Projet de l’offre de formation du 3e cycle en vue de l’accréditation 2024-2028
Points relatifs au Pôle Documentation
12. Gratuité du Prêt Entre Bibliothèque (PEB)
13. Liste des exonérations des droits d’inscriptions des lecteurs extérieurs mise à jour
14. Augmentation du tarif d’inscription des lecteurs extérieurs et évolution des modalités d’inscription
15. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 9 février 2023
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Questions financières
2. Compte financier 2022
3. Plafonds de nuitée dans le marché d'hébergement Travel Planet
Question du Pôle Patrimoine
4. Dossier d'expertise du projet Construction du bâtiment Santé B4 – UFR des Sciences de Santé
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 1er mars 2023)
5. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS :
- Personnels ATRF et ATEC ;
- Personnels des bibliothèques : Magasiniers
- Personnels des bibliothèques : Bibliothécaires
- Conservateur du Patrimoine
6. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes des personnels BIATSS
7. Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (RIPEC) : composante fonctionnelle C2 au titre de l'année universitaire 2022-2023 et référentiel d'équivalences horaires
8. Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (RIPEC) : montant et nombre de primes individuelles au titre de la campagne d'attribution 2023
9. Promotion interne dans le corps des professeurs des universités (repyramidage) : répartition des possibilités de promotion par section CNU au titre de la campagne 2023
10. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 20 février 2023
Travaux de la Commission de la vie de l’étudiant du 25 janvier 2023
Travaux de la Commission FSDIE du 19 janvier 2023
Accès en Master 1 : vote des capacités offertes limitées (COL), modèle d’arrêté pour la constitution des commissions d’examen des candidatures en M1
Travaux de la commission de la pédagogie du 23 janvier 2023
Projets internationaux
Offre de formation – session 2023
Ouverture Licence - Sciences de l'éducation - Parcours Préparatoire au Professorat des Écoles (PPPE) - Université de Bourgogne / Lycée Alain Colas - site de Nevers : présentation, capacité d'accueil, attendus locaux et critères généraux d'examen des vœux
Ouverture de la LP Métiers de la GRH : Assistant - site Le Creusot
Ouverture de formations à l’alternance
Conventions pédagogiques
11. Projet de l'offre de formation du 3e cycle en vue de l'accréditation 2024-2028
Points relatifs au Pôle Documentation
12. Gratuité du Prêt Entre Bibliothèque (PEB)
13. Liste des exonérations des droits d’inscriptions des lecteurs extérieurs mise à jour
14. Augmentation du tarif d'inscription des lecteurs extérieurs et évolution des modalités d’inscription
15. Tarifs, subventions et dons - Catalogue des EUD - Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention