24 Mai 2023

Elections CNESER 2023

Du 5 au 16 juin 2023, les étudiants, puis du 12 au 15 juin 2023, les personnels, seront appelés à voter en vue de l’élection de leurs représentants au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER).

Textes de références (étudiants) :

Arrêté du Président de l’université de Bourgogne relatif à la liste définitive des grands électeurs – élections des représentants des usagers du CNESER (3 mai 2023)

Journal officiel de la République française :

Arrêté pris en application de l’article D. 232-4 du code de l’éducation pour la désignation des représentants des étudiants au CNESER (24 février 2023)

Arrêté fixant les modalités d’organisation de l’élection au CNESER des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (24 février 2023)

Arrêté relatif à la commission nationale pour les élections des représentants des personnels et des étudiants du CNESER (18 février 2015)

Listes et professions de foi :

Textes de références (personnels) :

Arrêté du Président de l’université de Bourgogne fixant les modalités d’organisation des élections des représentants des personnels au CNESER (11 mai 2023)

Arrêté du Président de l’université de Bourgogne relatif à l’organisation des élections au CNESER (13 mars 2023)

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L’université de Bourgogne, en sa qualité de responsable de traitement, vous informe que vos données (état civil et vie professionnelle) font l’objet d’un traitement pour l’organisation des élections aux conseils de composantes conformément aux dispositions légales.

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Textes de références (étudiants) :

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Arrêté du Président de l'université de Bourgogne relatif à la liste définitive des grands électeurs - élections des représentants des usagers du CNESER (3 mai 2023)

Journal officiel de la République française :

Arrêté pris en application de l'article D. 232-4 du code de l'éducation pour la désignation des représentants des étudiants au CNESER (24 février 2023)

Arrêté fixant les modalités d'organisation de l'élection au CNESER des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (24 février 2023)

Arrêté relatif à la commission nationale pour les élections des représentants des personnels et des étudiants du CNESER (18 février 2015)

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Arrêté du Président de l'université de Bourgogne fixant les modalités d'organisation des élections des représentants des personnels au CNESER (11 mai 2023)

Arrêté du Président de l'université de Bourgogne relatif à l'organisation des élections au CNESER (13 mars 2023)

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L'université de Bourgogne, en sa qualité de responsable de traitement, vous informe que vos données (état civil et vie professionnelle) font l’objet d’un traitement pour l’organisation des élections aux conseils de composantes conformément aux dispositions légales.

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