Délibérations :

1. Verbatim du Conseil d'Administration du 23 novembre 2023

Questions financières
2. Demandes d'admission en non-valeur
3. Demandes de remises gracieuses
Appels à projets 2024 de la Région Bourgogne Franche-Comté :
4. Vie étudiante (AAPVE)
5. Soutien aux initiatives des associations étudiantes (SIAE)

Questions relatives au SEFCA
6. Réforme de la VAE – Période transitoire
7. Bilan de compétence : nouvelle activité déployée au sein de l'université de Bourgogne

8. Intégration de l'université de Bourgogne dans la fondation partenariale Polytech

9. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 15 janvier 2024
– Travaux de la commission subventions culturelles du 22 novembre 2023 et 11 janvier 2024
– Travaux de la commission FSDIE des 5 et 12 décembre 2023 et 9 et 10 janvier 2024
– Travaux de la commission de la pédagogie du 19 janvier 2024 :

Demande de création d'une nouvelle licence professionnelle en alternance – Rentrée 2024/2025 : LP mention Maintenance et technologie : systèmes pluritechniques, parcours maintenance et conception hydraulique – IUT Le Creusot en coopération avec le CFA Campus Mecateam
Calendriers universitaires 2024/2025 : fixation des périodes de suspension des cours pour l'uB

10. Proposition de points de vigilance à l'issue de l'évaluation des formations de 1er et 2nd cycle par l'HCERES (2021-2023)

11. Architecture de l'offre de formation 1er et 2nd cycle – Rentrée 2024-2025 :
– Architecture de l'offre de formation 1er et 2nd cycle – Rentrée 2024-2025 (consolidation des délibérations du CA du 23 novembre et du 16 décembre 2023)
– Modalités de contrôle des connaissances telles que paramétrées sur Amétys
– Les heures d'enseignement dans le respect des heures allouées par l'uB au titre de 2023-2024

12. Accès à l'uB – Rentrée 2024/2025 :
– Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : vote des critères généraux d'examen
– Accès en Master 1 : complément (délibération du CA du 16 décembre 2023) concernant les capacités d'accueil, les modalités de candidatures et les critères d'examen des dossiers
– Accès en Master 1 : modèle d'arrêté pour la constitution des commissions d'examen des candidatures en M1

Questions relatives à la recherche
13. Convention de site CNRS-uB 2024/2028

Questions relatives au Pôle Documentation
14. Intégration des collections de monographies de l'IUVV au Pôle Documentation

15. Tarifs, Catalogue des EUD – subventions et dons – Sorties d'inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne

16. Motion UNEF

Compte-rendu des conventions hors subvention

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Verbatim du CA du 23 décembre 2023

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Délibérations :

1. Verbatim du Conseil d'Administration du 23 novembre 2023

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Questions relatives au SEFCA
6. Réforme de la VAE - Période transitoire
7. Bilan de compétence : nouvelle activité déployée au sein de l'université de Bourgogne

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8. Intégration de l'université de Bourgogne dans la fondation partenariale Polytech

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9. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 15 janvier 2024
- Travaux de la commission subventions culturelles du 22 novembre 2023 et 11 janvier 2024
- Travaux de la commission FSDIE des 5 et 12 décembre 2023 et 9 et 10 janvier 2024
- Travaux de la commission de la pédagogie du 19 janvier 2024 :

Demande de création d'une nouvelle licence professionnelle en alternance - Rentrée 2024/2025 : LP mention Maintenance et technologie : systèmes pluritechniques, parcours maintenance et conception hydraulique - IUT Le Creusot en coopération avec le CFA Campus Mecateam
Calendriers universitaires 2024/2025 : fixation des périodes de suspension des cours pour l'uB

10. Proposition de points de vigilance à l'issue de l'évaluation des formations de 1er et 2nd cycle par l'HCERES (2021-2023)

11. Architecture de l'offre de formation 1er et 2nd cycle - Rentrée 2024-2025 :
- Architecture de l'offre de formation 1er et 2nd cycle - Rentrée 2024-2025 (consolidation des délibérations du CA du 23 novembre et du 16 décembre 2023)
- Modalités de contrôle des connaissances telles que paramétrées sur Amétys
- Les heures d'enseignement dans le respect des heures allouées par l'uB au titre de 2023-2024

12. Accès à l'uB - Rentrée 2024/2025 :
- Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : vote des critères généraux d'examen
- Accès en Master 1 : complément (délibération du CA du 16 décembre 2023) concernant les capacités d'accueil, les modalités de candidatures et les critères d'examen des dossiers
- Accès en Master 1 : modèle d'arrêté pour la constitution des commissions d'examen des candidatures en M1

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Questions relatives à la recherche
13. Convention de site CNRS-uB 2024/2028

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Questions relatives au Pôle Documentation
14. Intégration des collections de monographies de l'IUVV au Pôle Documentation

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15. Tarifs, Catalogue des EUD - subventions et dons - Sorties d'inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne

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16. Motion UNEF

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Compte-rendu des conventions hors subvention

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