Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 13 mars 2024 et 9 avril 2024
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 11 avril 2024
2. Campagne BQR 2024 – Programme 2 – Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
3. Demandes de subventions recherche
Questions statutaires
4. Modification des statuts de l’UFR Sciences de Santé
Questions financières
5. Modification du tableau d’harmonisation des bonnes pratiques relatives aux missions voté au CA du 23 novembre 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 13 mai 2024)
6. Projet d’action sociale pour l’année 2024
7. Charte du télétravail à l’Université de Bourgogne applicable à la rentrée 2024
8. Contingent des CRCT au titre de l’établissement pour 2024-2025
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 30 avril 2024
9. Travaux de la commission de la pédagogie du 04 avril 2024 : Modification de la charte d’engagement – Calendrier année universitaire 2024-2025 : bornes, suspensions des cours – Travaux de la commission vie étudiante du 29 janvier 2024 : dossiers de labellisation des associations inscriptions
10. Modalités d’exonération et de remboursement des droits d’inscription au titre de l’année universitaire 2024-2025
11. Charte du bon usage de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC)
12. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 13 mars 2024 et 9 avril 2024
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 11 avril 2024
2. Campagne BQR 2024 - Programme 2 - Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
3. Demandes de subventions recherche
Questions statutaires
4. Modification des statuts de l'UFR Sciences de Santé
Questions financières
5. Modification du tableau d'harmonisation des bonnes pratiques relatives aux missions voté au CA du 23 novembre 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 13 mai 2024)
6. Projet d’action sociale pour l'année 2024
7. Charte du télétravail à l’Université de Bourgogne applicable à la rentrée 2024
8. Contingent des CRCT au titre de l'établissement pour 2024-2025
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 30 avril 2024
9. Travaux de la commission de la pédagogie du 04 avril 2024 : Modification de la charte d'engagement - Calendrier année universitaire 2024-2025 : bornes, suspensions des cours - Travaux de la commission vie étudiante du 29 janvier 2024 : dossiers de labellisation des associations inscriptions
10. Modalités d'exonération et de remboursement des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2024-2025
11. Charte du bon usage de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC)
12. Tarifs, subventions et dons - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention