Verbatim CA 9 juillet 2024
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 14 mai 2024
Questions statutaires
2. Modification des statuts de l’UFR des Sciences de Santé
3. Modification des statuts de l’INSPÉ
4. Élections de représentants au sein de la commission CVEC
Questions financières
5. Budget rectificatif n°1 – exercice 2024
6. Demandes d’admission en non-valeur
7. Modification du tableau d’harmonisation des bonnes pratiques relatives aux achats divers voté au conseil d’administration du 23 novembre 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 11 juin 2024)
8. Modification de la liste des fonctions d’intérêt général ouvrant droit à une prime pour l’année universitaire 2023-2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 juin 2024
9. Divers points de la CFVU du 18 juin 2024
– Travaux de la commission subventions culturelles du 6 mai 2024
– Travaux de la commission vie étudiante du 13 mai 2024
– Travaux de la commission FSDIE des 21 et 29 mai 2024
– Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) : Bilan financement CVEC 2023
– Travaux de la pédagogie du 12 juin 2024 :
Création d’une nouvelle unité d’enseignement transversale : UET pratiques sportives Réforme du 1er cycle de santé : modification de l’option santé pour les licences avec un « accès santé » L.AS
Règlement des études – Polytech Dijon
– Calendrier universitaire 2024-2025 : calendriers des composantes
10. Demande d’accréditation du certificat de capacité d’orthoptiste en co-accréditation avec l’université de Franche-Comté à compter de la rentrée 2025-2026
11. Offre de formation : Architecture de l’offre de formation des diplômes nationaux 2024-2028 Validation des fiches formation
12. Mise en place de droits spécifiques à compter de la rentrée 2024-2025 pour Masters en anglais : Master Culture et communication – Projects in international and european cultural engineering et Master Management – parcours International management and sustainability
13. Règlement intérieur des IUT : modalités d’application de l’obligation d’assiduité qui ont une incidence sur l’évaluation
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2023
14. Demande de subventions recherche
15. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux
16. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Verbatim CA 9 juillet 2024
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Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 14 mai 2024
Questions statutaires
2. Modification des statuts de l'UFR des Sciences de Santé
3. Modification des statuts de l'INSPÉ
4. Élections de représentants au sein de la commission CVEC
Questions financières
5. Budget rectificatif n°1 - exercice 2024
6. Demandes d'admission en non-valeur
7. Modification du tableau d'harmonisation des bonnes pratiques relatives aux achats divers voté au conseil d'administration du 23 novembre 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 11 juin 2024)
8. Modification de la liste des fonctions d'intérêt général ouvrant droit à une prime pour l’année universitaire 2023-2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 juin 2024
9. Divers points de la CFVU du 18 juin 2024
- Travaux de la commission subventions culturelles du 6 mai 2024
- Travaux de la commission vie étudiante du 13 mai 2024
- Travaux de la commission FSDIE des 21 et 29 mai 2024
- Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) : Bilan financement CVEC 2023
- Travaux de la pédagogie du 12 juin 2024 :
Création d’une nouvelle unité d’enseignement transversale : UET pratiques sportives Réforme du 1er cycle de santé : modification de l’option santé pour les licences avec un "accès santé" L.AS
Règlement des études – Polytech Dijon
- Calendrier universitaire 2024-2025 : calendriers des composantes
10. Demande d’accréditation du certificat de capacité d'orthoptiste en co-accréditation avec l'université de Franche-Comté à compter de la rentrée 2025-2026
11. Offre de formation : Architecture de l’offre de formation des diplômes nationaux 2024-2028 Validation des fiches formation
12. Mise en place de droits spécifiques à compter de la rentrée 2024-2025 pour Masters en anglais : Master Culture et communication - Projects in international and european cultural engineering et Master Management – parcours International management and sustainability
13. Règlement intérieur des IUT : modalités d'application de l'obligation d'assiduité qui ont une incidence sur l'évaluation
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2023
14. Demande de subventions recherche
15. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux
16. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention