Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 18 octobre 2019
Travaux du Comité Technique (CT) du 28 novembre 2019
Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2020
Additif à la campagne d’emplois 2020 :
Enseignants et Enseignants-chercheurs
Personnel BIATSS
Prévisions de recrutement de personnels BIATSS 2020
Revalorisation de l’IFSE au titre de la filière administrative et de la filière sociale au 1er janvier 2020
Dispositif du congé pour projet pédagogique : critères d’évaluation
Rattachement du dispositif des primes de fin d’année dans le cadre du dispositif CIA
Exonération des droits d’inscription des étudiants étrangers en mobilité internationale
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 6 décembre 2019
Campagne BQR 2020 :
Attribution des subventions du Programme 1 « Colloques, congrès et journées d’études »
Attribution des subventions du Programme 3 « Recherche en Réseau »
Demandes de financements
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Questions financières
Budget rectificatif n°2 – exercice 2019 (budget de reprogrammation)
Recettes fléchées 2020
Budget initial 2020
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Approbation de la convention objectifs et moyens entre les établissements et UBFC
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 décembre 2019
Vie étudiante, comptes rendus des Commissions suivantes :
Subventions culturelles 24 octobre 2019
FSDIE 6 novembre 2019
Recrutement en Master 2 rentrée 2020 (régime dérogatoire) : liste des mentions concernées
Fiches projets pour les Licences renforcées
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 25 novembre 2019 :
Accès en première année de Licence, DUT et PASS : paramétrages Parcoursup session 2020
Projets internationaux
Diplômes nationaux
Diplômes universitaires et formations courtes
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