Conseil d’administration du 17 décembre 2020

Verbatim CA 17/12/2020
Délibérations :
1 Modalités d’organisation des délibérations à distance des instances de l’établissement et modalités d’enregistrement et de conservation des débats
2 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 13 octobre 2020
3 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 03 novembre 2020
Questions financières
4 Budget rectificatif n°2 – exercice 2020
5 Recettes fléchées – exercice 2021
6 Budget initial 2021
7 Seuil des immobilisations : date d’effet
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 24 novembre 2020)
8 Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2021
9 Additif à la campagne d’emplois 2021 – Personnel BIATSS
10 Additif à la campagne d’emplois 2021 –. Enseignants et enseignants-chercheurs
11 Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2021
12 Dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
13 Bilan social de l’année 2019
14 Dématérialisation des bulletins de paye des agents de l’université de Bourgogne et accès à l’Espace numérique sécurisé des agents publics de l’Etat (ENSAP)
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du :
17 novembre 2020 :
15 Bilan des évaluations du CIPE – Expérimentation du semestre REO à l’université de Bourgogne – Année 2019-2020
16 Bilan des évaluations du CIPE – Évaluation des formations et enseignements réalisés par le CIPE à l’université de Bourgogne en 2019-2020
17 Universitarisation des IFMK : convention quadripartite entre l’université de Bourgogne, la Région, l’IFMK de Nevers et Dijon
18 Travaux de la commission FSDIE du 07 octobre 2020
19 Travaux de la Commission subventions culturelles du 14 octobre 2020
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 5 novembre 2020 :
20 Projets internationaux
21 Offre de formation 2020 : Modalités spécifiques pour les sportifs blessés à l’UFR STAPS
22 Offre de formation 2020 : Modification de fiches filières
23 Offre de formation 2021 : Projet de formation de l’IUT du Creusot : Demande d’attribution du label « Formation supérieure de spécialisation » FFS Numérique
24 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR Langues
25 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : IUVV
26 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SHS – Géographie
27 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SHS – Histoire de l’Art
28 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR Droit pour les masters spécifiquement
29 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR Lettres
30 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SHS – Psychologie
31 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : IAE
32 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SVTE
07 décembre 2020 :
33 CIPE : Présentation de la fiche filière du semestre REO 2020-2021
34 Travaux de la Commission Vie de l’Étudiant du 18 novembre 2020
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 23 novembre 2020 :
35 Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances UFR STAPS
36 Offre de formation : Session 2021 : Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-DUT : vote des paramétrages Parcoursup
37 Offre de formation : Session 2021 : Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers
38 Offre de formation : Session 2020 : Modification de fiches filières
39 Offre de formation : Session 2020 : Modification du calendrier des examens
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 décembre 2020
40 Validation des demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2021 : Dispositifs Amorçage, Structurant d’Envergure et Accueil de nouvelles équipes de Recherche
41 Campagne BQR 2021 : Attribution des subventions des Programme 1 « Colloques, congrès et journées d’études » et Programme 3 « Recherche en Réseau »
42 Demandes de subventions
43 Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers au sens du décret n° 2019-344 du 19 avril 2019
44 Adoption des statuts de l’alliance FORTHEM
45 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention