Verbatim CA 19/10/2021
Délibérations :
Questions statutaires
1. Règlement intérieur du SEFCA Questions financières
2. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l’université de Bourgogne
3. Demande de subvention à la région pour les projets suivants : Construction du bâtiment de recherche CALHIPSO au Creusot – Rénovation énergétique de la Halle d’athlétisme et du Gymnase Sablé – Aménagement des campus territoriaux de l’Université de Bourgogne pour la vie étudiante
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 5 octobre 2021)
4. Plan de formation des personnels pour l’année 2022
5. RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2021
6. Harmonisation du RIFSEEP de différents corps de catégorie A des filières ATSS et Bibliothèques au 1er septembre 2021
7. Revalorisation IFSE de la filière ITRF au titre de l’expérience professionnelle au 1er septembre 2021
8. Dispositif indemnitaire des personnels BIATSS au titre de l’année 2021
9. Primes de charges administratives d’intérêt général année universitaire 2021-2022 et actualisation année universitaire 2020-2021
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 octobre 2021
10. Travaux de la FSDIE du 7 septembre 2021
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 27 septembre 2021 :
11. Projets internationaux
12. Offre de formation 2021-2022 : Modification de la fiche filière du DNO suite à l’arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l’obtention du diplôme national d’œnologue
13. Offre de formation 2021-2022 : Création de la Préparation à l’agrégation interne d’allemand (concours interne)
14. Offre de formation 2021-2022 : Modification de fiches filières
15. Rentrée 2022 : demande d’ouverture du parcours Communication des Organisations et de fermeture du parcours Information numérique dans les organisations
16. Modification des calendriers universitaires 2021-2022
17. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Verbatim CA 19/10/2021
Délibérations :
Questions statutaires
1. Règlement intérieur du SEFCA Questions financières
2. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l'université de Bourgogne
3. Demande de subvention à la région pour les projets suivants : Construction du bâtiment de recherche CALHIPSO au Creusot - Rénovation énergétique de la Halle d’athlétisme et du Gymnase Sablé - Aménagement des campus territoriaux de l'Université de Bourgogne pour la vie étudiante
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 5 octobre 2021)
4. Plan de formation des personnels pour l’année 2022
5. RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2021
6. Harmonisation du RIFSEEP de différents corps de catégorie A des filières ATSS et Bibliothèques au 1er septembre 2021
7. Revalorisation IFSE de la filière ITRF au titre de l’expérience professionnelle au 1er septembre 2021
8. Dispositif indemnitaire des personnels BIATSS au titre de l’année 2021
9. Primes de charges administratives d’intérêt général année universitaire 2021-2022 et actualisation année universitaire 2020-2021
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 octobre 2021
10. Travaux de la FSDIE du 7 septembre 2021
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 27 septembre 2021 :
11. Projets internationaux
12. Offre de formation 2021-2022 : Modification de la fiche filière du DNO suite à l’arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l’obtention du diplôme national d’œnologue
13. Offre de formation 2021-2022 : Création de la Préparation à l'agrégation interne d'allemand (concours interne)
14. Offre de formation 2021-2022 : Modification de fiches filières
15. Rentrée 2022 : demande d’ouverture du parcours Communication des Organisations et de fermeture du parcours Information numérique dans les organisations
16. Modification des calendriers universitaires 2021-2022
17. Tarifs, subventions et dons - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
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