Verbatim CA du 13 décembre 2021
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 19 octobre 2021
Questions statutaires
2. Élection d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne dans la catégorie 3 : représentant d’une entreprise employant moins de cinq cents salariés désignée après appel à candidature
3. Conditions générales de facturation des prestations de formation continue du Service commun de Formation Continue et par Alternance (SEFCA)
4. Règlement intérieur du SEFCA
Questions financières
5. Budget rectificatif n° 2 – Exercice 2021
6. Recettes fléchées Exercice 2022
7. Structure budgétaire 2022
8. Budget initial 2022
9. Contrôle interne financier : présentation annuelle des cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’Université de Bourgogne
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 30 novembre 2021)
10. Additif à la campagne d’emplois 2022 Personnel BIATSS
11. Additif à la campagne d’emplois 2022 Enseignants et Enseignants-Chercheurs
12. Prévisions de recrutement des personnels BIATSS pour l’année 2022
13. Rapport social unique pour l’année 2020
14. Programme annuel de prévention des risques professionnels pour l’année 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 6 décembre 2021
15. Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 9 novembre 2021
16. Travaux de la Commission subventions culturelles du 10 novembre 2021
17. Détermination des capacités d’accueil des formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Objectifs pluriannuels d’admission en 1ère année du 2ème cycle de santé pour la période 2023-2027
18. Détermination des capacités d’accueil des formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Capacités d’accueil en 2ème et 3ème années du 1er cycle des études de santé pour les années 2022-2023 et 2023-2024
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2021 :
19. UET Connaissances des questions de défense et sécurité
Point international :
20. Master mention Biologie santé : demande de création du parcours International master in microbiology – FortheMicrobes pour la rentrée 2022 – 2023
21. Projets internationaux
22. Offre de formation – session 2022 : Licence mention Lettres : demande de création du parcours Lettres classiques
23. Offre de formation – session 2022 : Master mention Lettres : redéploiement de l’offre au niveau de trois parcours de M1
24. Offre de formation – session 2022 : Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : capacités d’accueil, attendus, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
25. Offre de formation – session 2022 : Accès en Master 1 : capacités d’accueil, attendus et critères généraux d’examen des candidatures
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 décembre 2021
26. Évolution des modalités du dispositif expertise chercheur
27. Validation des demandes de financement portées par l’uB et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2022 : Dispositifs Amorçage, Envergure et Accueil de Nouvelle Equipe de Recherche
28. Campagne BQR 2022 : Attribution des subventions du Programme 1 « Colloques, congrès et journées d’études »
29. Campagne BQR 2022 : Attribution des subventions du Programme 3 « Recherche en Réseau »
30. Demandes de subventions Recherche
Questions relatives au Pôle Patrimoine
31. Acquisition par l’université de Bourgogne d’un terrain appartenant à la Communauté Urbaine Creusot-Montceau (CUCM) dans le cadre du projet CALHIPSO
32. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Verbatim CA du 13 décembre 2021
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d'Administration du 19 octobre 2021
Questions statutaires
2. Élection d'une personnalité extérieure au Conseil d'Administration de l'université de Bourgogne dans la catégorie 3 : représentant d'une entreprise employant moins de cinq cents salariés désignée après appel à candidature
3. Conditions générales de facturation des prestations de formation continue du Service commun de Formation Continue et par Alternance (SEFCA)
4. Règlement intérieur du SEFCA
Questions financières
5. Budget rectificatif n° 2 – Exercice 2021
6. Recettes fléchées Exercice 2022
7. Structure budgétaire 2022
8. Budget initial 2022
9. Contrôle interne financier : présentation annuelle des cartographies des risques et plans d'action des processus financiers de l'Université de Bourgogne
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 30 novembre 2021)
10. Additif à la campagne d’emplois 2022 Personnel BIATSS
11. Additif à la campagne d’emplois 2022 Enseignants et Enseignants-Chercheurs
12. Prévisions de recrutement des personnels BIATSS pour l'année 2022
13. Rapport social unique pour l’année 2020
14. Programme annuel de prévention des risques professionnels pour l'année 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 6 décembre 2021
15. Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 9 novembre 2021
16. Travaux de la Commission subventions culturelles du 10 novembre 2021
17. Détermination des capacités d’accueil des formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Objectifs pluriannuels d'admission en 1ère année du 2ème cycle de santé pour la période 2023-2027
18. Détermination des capacités d’accueil des formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Capacités d'accueil en 2ème et 3ème années du 1er cycle des études de santé pour les années 2022-2023 et 2023-2024
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2021 :
19. UET Connaissances des questions de défense et sécurité
Point international :
20. Master mention Biologie santé : demande de création du parcours International master in microbiology – FortheMicrobes pour la rentrée 2022 – 2023
21. Projets internationaux
22. Offre de formation – session 2022 : Licence mention Lettres : demande de création du parcours Lettres classiques
23. Offre de formation – session 2022 : Master mention Lettres : redéploiement de l’offre au niveau de trois parcours de M1
24. Offre de formation – session 2022 : Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : capacités d’accueil, attendus, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
25. Offre de formation – session 2022 : Accès en Master 1 : capacités d’accueil, attendus et critères généraux d’examen des candidatures
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 décembre 2021
26. Évolution des modalités du dispositif expertise chercheur
27. Validation des demandes de financement portées par l’uB et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2022 : Dispositifs Amorçage, Envergure et Accueil de Nouvelle Equipe de Recherche
28. Campagne BQR 2022 : Attribution des subventions du Programme 1 "Colloques, congrès et journées d’études"
29. Campagne BQR 2022 : Attribution des subventions du Programme 3 "Recherche en Réseau"
30. Demandes de subventions Recherche
Questions relatives au Pôle Patrimoine
31. Acquisition par l’université de Bourgogne d’un terrain appartenant à la Communauté Urbaine Creusot-Montceau (CUCM) dans le cadre du projet CALHIPSO
32. Tarifs, subventions et dons - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention