Verbatim du conseil d’administration du 1er juillet 2015 Délibérations Approbation du verbatim du conseil d’administration du 27 mai 2015 Questions financièresBudget rectificatif 2 (BR2)Plafond d’emploisOrganisation budgétaire en mode GBCPAdmissions en non-valeurTarifs dérogatoires…
Verbatim du Conseil d’Administration du 27 mai 2015 Délibérations Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 25 mars 2015Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 15 avril 2015 Questions financièresOrganisation budgétaire en…
Verbatim du Conseil d’Administration du 15 avril 2015 Délibérations Questions financièresRapport de gestion 2014 de l’ordonnateurRapport annuel de performance 2014Constitution d’une provisionProgramme d’investissement et ouverture de PPIBudget rectificatif 1Plafond d’emploisTarifs, subventions et…
Verbatim du Conseil d’Administration du 25 mars 2015 Délibérations Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 05 février 2015 Élection du vice-président du Conseil d’Administration Élection d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration…
Verbatim du Conseil d’Administration du 05 février 2015 Délibérations Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 18 novembre 2014Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 17 décembre 2014 Compte-rendu des travaux du…
Délibérations Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 octobre 2014 Avis sur le projet de réponse à l’appel d’offre I-SITE porté par la COMUE UBFC…
Verbatim du Conseil d’Administration du 17 décembre 2014 Délibérations Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 octobre 2014 Questions statutairesStatuts des sites territoriauxStatuts de l’IUVVStatuts de l’IUT Dijon-AuxerreStatuts du Centre de…
Verbatim du Conseil d’Administration du 18 novembre 2014 Délibérations Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 septembre 2014 Approbation des conventions transitoire et cadre SATT/uB Questions relatives au patrimoine immobilierAchat du…
Verbatim du Conseil d’Administration du 22 octobre 2014 Délibérations Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 05 septembre 2014 Approbation des statuts de la Communauté d’Université et d’Etablissements « Université Bourgogne Franche-Comté » Compte-rendu…
Procès-verbal du 15 juillet 2014 Délibérations Approbation des statuts de la Communauté d’Universités et d’Etablissements « Université Bourgogne Franche-Comté »…