Procès verbal du Conseil d’Administration du 6 septembre 2013 Délibérations Débats relatifs aux orientations budgétaires et à la campagne d’emploi 2014 : orientations budgétaires pour l’exercice 2014 Débats relatifs aux orientations…
Procès verbal du Conseil d’Administration du 3 juillet 2013 Délibérations Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 15 mai 2013 Avis de signature : contrat de partenariat Campus innovant Questions relatives…
Procès verbal du Conseil d’administration du 15 mai 2013 Délibérations Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 03 avril 2013 Questions relatives au patrimoine immobilier Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA) :…
Procès verbal du Conseil d’Administration du 3 avril 2013 Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 3 avril 2013 Délibérations Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 6 février 2013…
Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 27 février 2013 Procès verbal du CA du 27-02-2013 Délibérations Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 21 novembre 2012, 13 décembre…
Relevé des avis et décisions du Conseil d’Administration du 6 Février 2013 Procès verbal du Conseil d’Administration du 6 Février 2013 Délibérations Création de l’université de Bourgogne Franche-Comté : débat et…
Relevé des délibérations du Conseil d’Administration du 8 janvier 2013 Procès verbal du Conseil d’Administration du 8 janvier 2013 Délibérations Mise en œuvre du dispositif de titularisation prévu par la loi…
Procès verbal du Conseil d’administration du 13 décembre 2012 Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 13 décembre 2012 Délibérations Approbation du rapport annuel d’activité présenté par le Président Questions…