Délibérations :
1 Verbatim du Conseil d’administration du 23 novembre 2021
2 Verbatim du Conseil d’Administration du 13 décembre 2021
Questions statutaires :
3 Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire
Questions financières :
4 Demandes d’admission en non-valeur et remises gracieuses
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 2 février 2022) :
5 Additif campagne d’emplois 2022 enseignants et enseignants-chercheurs
6 Forfait mobilités durables
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 7 février 2022
7 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne-Franche-Comté Vie étudiante (AAPVE)
8 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne-Franche-Comté – Équipements pédagogiques et numériques
9 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne Franche-Comté – Soutien aux initiatives des associations étudiantes (SIAE)
10 Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : modification des capacités d’accueil session 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2021 :
11 Master mention « Géographie, aménagement, environnement et développement » : demande de création du parcours « CClimAT : Changement climatique, Adaptation, Territoire » à la rentrée 2022-2023 et fermeture de la LP « Aménagement paysager : conception, gestion, entretien – parcours gestion des espaces végétaux urbains »
Travaux de la commission de la pédagogie du 20 janvier 2022 :
12 Projets internationaux
13 Création du DU FLEST (Français langue étrangère de spécialité technique) – IUT Le Creusot – pour la rentrée 2022-2023
14 Demande d’accréditation du DEUST « Préparateur/technicien en pharmacie » – formation en alternance – UFR Sciences de santé – pour la rentrée 2022-2023 Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 février 2022
15 Demandes de subventions
16 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Délibérations :
1 Verbatim du Conseil d'administration du 23 novembre 2021
2 Verbatim du Conseil d'Administration du 13 décembre 2021
Questions statutaires :
3 Désignation d'un établissement d'enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire
Questions financières :
4 Demandes d'admission en non-valeur et remises gracieuses
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 2 février 2022) :
5 Additif campagne d’emplois 2022 enseignants et enseignants-chercheurs
6 Forfait mobilités durables
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 7 février 2022
7 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne-Franche-Comté Vie étudiante (AAPVE)
8 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne-Franche-Comté - Équipements pédagogiques et numériques
9 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne Franche-Comté - Soutien aux initiatives des associations étudiantes (SIAE)
10 Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : modification des capacités d’accueil session 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2021 :
11 Master mention "Géographie, aménagement, environnement et développement" : demande de création du parcours "CClimAT : Changement climatique, Adaptation, Territoire" à la rentrée 2022-2023 et fermeture de la LP "Aménagement paysager : conception, gestion, entretien – parcours gestion des espaces végétaux urbains"
Travaux de la commission de la pédagogie du 20 janvier 2022 :
12 Projets internationaux
13 Création du DU FLEST (Français langue étrangère de spécialité technique) - IUT Le Creusot - pour la rentrée 2022-2023
14 Demande d’accréditation du DEUST "Préparateur/technicien en pharmacie" – formation en alternance - UFR Sciences de santé - pour la rentrée 2022-2023 Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 février 2022
15 Demandes de subventions
16 Tarifs, subventions et dons - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention