Verbatim du conseil d’administration du 1er juillet 2015
Délibérations
Approbation du verbatim du conseil d’administration du 27 mai 2015
Questions financières
Budget rectificatif 2 (BR2)
Plafond d’emplois
Organisation budgétaire en mode GBCP
Admissions en non-valeur
Tarifs dérogatoires SEFCA
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Designation d’un représentant de personnel au comité électoral consultatif
Compte-rendu des travaux du CT
du 17 juin 2015
Calendrier universitaire 2015-2016
du 30 juin 2015
Primes de charges administratives d’intérêt générale (fonctions ouvrant droit)
Finalisation de la carte des concessions de logement par nécessité absolue de service (NAS)
Compte-rendu des travaux de la commission de la recherche (CR) du 25 juin 2015
Etudes doctorales : répartition des contrats doctoraux
Dérogation relative à la prise en charge des frais de restauration de personnalités experts scientifiques
Demande de financement exceptionnel – Transformateur de la Maison de la Métallurgie
Présentation de la Convention SATT
Compte-rendu des travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 24 juin 2015
Vie étudiante
Compte-rendu des travaux de la Commission FSDIE du 22 juin 2015
Travaux de la commission de la pédagogie du 9 juin 2015
Projets internationaux
Offre de formation rentrée 2015 – 1
Offre de formation rentrée 2015 – 2
Diplômes d’université
Référentiel commun des études pour l’année universitaire 2015-2016
Questions relatives au patrimoine immobilier
Dossier d’expertise « Carte multiservice unique Bourgogne Franche-Comté et renforcement des infrastructures numériques »
Dossier d’expertise « Learning centre de l’université de Bourgogne, 1ère phase, restructuration de la Bibliothèque universitaire des sciences et d’économie »
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention-cadre uB-Rectorat relative à l’ESPé
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention :
PFVU
OCIM
Pôle Culture
Pôle Recherche
PAJI