Conseil d’Administration du 27 février 2013

Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 27 février 2013

Procès verbal du CA du 27-02-2013

Délibérations

Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 21 novembre 2012, 13 décembre 2012, 8 janvier 2013

Questions relatives au patrimoine immobilier

Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA)
Expertise de la construction du datacenter de l’uB
Modification de la dénomination de certains bâtiments du campus dijonnais

Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)

Examen et validation du dossier de préfiguration

Relations université de Bourgogne / université de Franche-Comté

Université fédérale : désignation de directeurs d’UFR et de laboratoires au sein du Comité Scientifique et Pédagogique de l’université fédérale sur proposition du Président de l’université de Bourgogne

Fondation de coopération scientifique : subvention pour l’appel à projets BQR PRES

Questions financières

Prolongation du dispositif de remboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques et de propositions d’attribution de subventions
Sorties d’inventaire

Question statutaires

Instruction générale sur l’Hygiène, la Sécurité et la Médecine de prévention à l’université de Bourgogne

Question relative aux Ressources Humaines

Régime indemnitaire spécifique à certains emplois fonctionnels

Rapport des travaux du CEVU du 14 novembre 2012

Offre de formation rentrée 2013 : présentation d’un projet de création de diplômes : Licence professionnelle « Guide conférencier » (IUT Dijon-Auxerre)

Rapport des travaux du CEVU du 4 février 2013

Compte-rendu de la commission Politiques culturelles du 6 novembre 2012
Compte-rendu de la commission FSDIE – site Le Creusot du 12 décembre 2012

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 29 janvier 2013

Appel à projets de production de ressources multimédia
Examen des partenariats internationaux présentés par le Pôle Relations Internationales
Offre de formation – rentrée 2013 : demande d’habilitation pour la Capacité d’Allergologie
Demandes relatives à des diplômes d’université
Modifications de modalités de contrôle des connaissances

Rapport des travaux du CS du 7 février 2013

BQR 2013 – sous-programme 2 « Colloques et congrès »
Demande de financement formulée par l’Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté (OSU THETA)

Création de la SATT Grand-Est

Evolution du cadre juridique du transfert des parts d’uB filiale.

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation des conventions avec subvention

Questions diverses

Motion relative au projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche (ESR)

Compte-rendu des conventions hors subvention

Liste des conventions AG
Liste des conventions CEVU
Liste des conventions Recherche
Liste des conventions Atheneum