Verbatim CA du 23 novembre 2023
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 27 septembre 2023
Questions statutaires
2. Statuts de l’IUT Dijon-Auxerre (changement de nom)
Questions financières
3. Demandes d’admission en non-valeur
4. Demandes de remises gracieuses
5. Harmonisation des bonnes pratiques concernant les dépenses sur les missions et les achats divers à l’université de Bourgogne
6. Montant du forfait pour la gestion par le Centre de Formation d’Apprentis Supérieur de Bourgogne (CFA SUP) des dossiers « apprentissage »
7. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 9 novembre 2023
(Travaux de la commission FSDIE du 12 octobre 2023 – Travaux de la commission Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC) du 12 octobre 2023 – Travaux de la commission de la pédagogie du 16 octobre 2023 : Charte de l’engagement étudiant)
8. Offre de formation de l’uB à compter de la rentrée 2024-2025
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 novembre 2023
9. Demandes de subventions Recherche
10. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Verbatim CA du 23 novembre 2023
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 27 septembre 2023
Questions statutaires
2. Statuts de l'IUT Dijon-Auxerre (changement de nom)
Questions financières
3. Demandes d'admission en non-valeur
4. Demandes de remises gracieuses
5. Harmonisation des bonnes pratiques concernant les dépenses sur les missions et les achats divers à l'université de Bourgogne
6. Montant du forfait pour la gestion par le Centre de Formation d'Apprentis Supérieur de Bourgogne (CFA SUP) des dossiers "apprentissage"
7. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 9 novembre 2023
(Travaux de la commission FSDIE du 12 octobre 2023 - Travaux de la commission Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC) du 12 octobre 2023 - Travaux de la commission de la pédagogie du 16 octobre 2023 : Charte de l'engagement étudiant)
8. Offre de formation de l'uB à compter de la rentrée 2024-2025
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 novembre 2023
9. Demandes de subventions Recherche
10. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention