Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 18 décembre 2023 et 23 janvier 2024
2. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 13 février 2024
Questions statutaires
3. Élection du Vice-président du Conseil d'Administration
4. Élection du Bureau de l'université (article 14 des statuts de l'université)
5. Désignation d'un établissement d'enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire (article 35 des statuts de l'université)
Questions financières
6. Examen du compte financier 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 14 février 2024)
7. Charte de gestion des agents contractuels de l’Université de Bourgogne : mise à jour des grilles indiciaires de recrutement des agents contractuels BIATSS et enseignants au 1er janvier 2024
8. Régime indemnitaire des enseignants chercheurs (RIPEC) : montant et nombre de primes individuelles au titre de la campagne d’attribution 2024
Travaux de la Commission de la recherche (CR) du 29 janvier 2024
9. Demandes de subventions
10. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des conventions hors subvention
11. Motion 1
12. Motion 2
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Verbatim du CA du 13 mars 2024
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1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 18 décembre 2023 et 23 janvier 2024
2. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 13 février 2024
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Questions statutaires
3. Élection du Vice-président du Conseil d'Administration
4. Élection du Bureau de l'université (article 14 des statuts de l'université)
5. Désignation d'un établissement d'enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire (article 35 des statuts de l'université)[/kc_column_text][kc_column_text _id="404282"]
Questions financières
6. Examen du compte financier 2023[/kc_column_text][kc_column_text _id="581071"]
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 14 février 2024)
7. Charte de gestion des agents contractuels de l’Université de Bourgogne : mise à jour des grilles indiciaires de recrutement des agents contractuels BIATSS et enseignants au 1er janvier 2024
8. Régime indemnitaire des enseignants chercheurs (RIPEC) : montant et nombre de primes individuelles au titre de la campagne d’attribution 2024[/kc_column_text][kc_column_text _id="26928"]
Travaux de la Commission de la recherche (CR) du 29 janvier 2024
9. Demandes de subventions[/kc_column_text][kc_column_text _id="53476"]
10. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des conventions hors subvention[/kc_column_text][kc_column_text _id="153144"]
11. Motion 1
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12. Motion 2
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