Délibérations CA 15/10/2024
Verbatim CA du 15/10/2024 (en attente de validation)
Questions financières
1. Demandes d’admission en non-valeur
2. Demande de remises gracieuses
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 7 octobre 2024)
3. Plan d’action Qualité Vie au travail
4. Plan de formation des personnels pour l’année 2025
5. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2024
6. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie A
7. Dispositif indemnitaire pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2024
8. Mise à jour de la cartographie NBI rentrée 2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 octobre 2024
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 septembre 2024 :
9. Offre de formation – Créations et modifications de diplômes universitaires (DU) :
Modification de l’offre de formation pour :
-UMDPCS : Création de 5 DU et modification du DU Intelligence Artificielle en santé
-IUVV : Modification des modalités de contrôle des connaissances du DU Vin Culture et Oenotourisme
10. PASS-LAS : processus de sélection et remédiation en L2
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 2 octobre 2024
11. Présentation du projet de création de la Fédération du Numérique de l’Université de Bourgogne
12. Conditions d’exercice du droit de suffrage des personnels des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public de recherche, ou reconnu d’utilité publique, affectés au sein de structures de recherche dont l’université de Bourgogne assure la cotutelle avec lesdits établissements
13. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Délibérations CA 15/10/2024
Verbatim CA du 15/10/2024 (en attente de validation)
Questions financières
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1. Demandes d'admission en non-valeur
2. Demande de remises gracieuses
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 7 octobre 2024)
3. Plan d’action Qualité Vie au travail
4. Plan de formation des personnels pour l’année 2025
5. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2024
6. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie A
7. Dispositif indemnitaire pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2024
8. Mise à jour de la cartographie NBI rentrée 2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 octobre 2024
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 septembre 2024 :
9. Offre de formation - Créations et modifications de diplômes universitaires (DU) :
Modification de l'offre de formation pour :
-UMDPCS : Création de 5 DU et modification du DU Intelligence Artificielle en santé
-IUVV : Modification des modalités de contrôle des connaissances du DU Vin Culture et Oenotourisme
10. PASS-LAS : processus de sélection et remédiation en L2
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 2 octobre 2024
11. Présentation du projet de création de la Fédération du Numérique de l’Université de Bourgogne
12. Conditions d’exercice du droit de suffrage des personnels des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public de recherche, ou reconnu d’utilité publique, affectés au sein de structures de recherche dont l’université de Bourgogne assure la cotutelle avec lesdits établissements
13. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD - Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention