Conseil d’Administration du 16 mai 2022

Verbatim CA 16 mai 2022

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 16 février 2022
2. 16 mars 2022
Questions financières
3. Demandes d’admission en non-valeur et remises gracieuses
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 4 mai 2022)
4. Création du Comité Social d’Administration de l’Université de Bourgogne et fixation des parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité
5. Contingent de CRCT (Congé pour recherches et conversions thématiques) attribué par l’établissement en 2022-2023
6. Primes de charges administratives d’intérêt général – Année universitaire 2021-2022 et régularisation année universitaire 2020-2021
7. Charte de gestion des agents contractuels
Questions relatives au Pôle Patrimoine
8. Dossier d’expertise du projets – Installation de simulateurs pour l’enseignement en odontologie – UFR des Sciences de santé
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 3 mai 2022
9. Travaux de la commission FSDIE du 7 avril 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 4 avril 2022 :
10. Passeport ECTS Forthem
11. Offre de formation 2022-2023 : Modification de fiches filières
12. Offre de formation 2022-2023 : Master UBFC –Mention Physique fondamentale et applications – Création d’un nouveau parcours Master on Quantum Technologies and Engineering Erasmus Mundus – QuanTEEM – UFR Sciences et techniques
13. Offre de formation 2022-2023 : Demande d’accréditation d’une formation en sciences odontologiques – Effectifs étudiants en odontologie
14. Offre de formation 2022-2023 : Formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Modifications des objectifs pluriannuels d’admission en 1ère année du 2e cycle de santé pour la période 2023-2027 – Modification des capacités d’accueil des formations en 2ème et 3ème années du 1er cycle des études de santé pour les années 2022-2023 et 2023-2024
15. DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : Demande d’accréditation à délivrer le diplôme d’état d’infirmier en pratique avancée – mention « Urgences »
16. DIU – Formations courtes de l’UMDPC Santé : Demande de modifications DU-DIU
17. Projets internationaux
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 mai 2022
18. Demandes de subventions
19. Demande de subvention auprès du conseil régional Bourgogne Franche-Comté « Projet SIMLIFE »
20. Tarification par apprentissage du secteur public en l’absence de tarif de contrat de professionnalisation
21. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention