Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 novembre 2019
Avis sur l’orientation des projets élaborés dans le cadre des Appels à Projet SFRI et IDEES
Questions statutaires
Modification des statuts de l’université de Bourgogne
Statuts de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l’Éducation (INSPÉ)
Questions relatives aux Ressources Humaines
Avis sur la nomination de la Directrice du Centre de Prévention et de Santé Universitaire (CPSU)
Avis sur le recrutement d’ ATER à la rentrée 2020 dans le cadre de la réforme des études de santé
Questions financières
Exonération exceptionnelle de droits d’inscription administrative et de frais de formation Continue : Clôture anticipée du diplôme universitaire « Traiter les souffrances en milieu scolaire et périscolaire »
Tarifs des formations délivrées aux apprentis relevant du secteur privé
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Questions relatives à la Formation et à la Vie Universitaire
Travaux de la commission FSDIE du 8 janvier 2020
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers pour la rentrée :
Master 1 – UFR DSEP
Master 1 – INSPE
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 2 – UFR DSEP – pour la rentrée 2020
Vote des capacités d’accueil pour l’accès aux études de Santé : Parcours d’Accès Spécifique Santé / Licence Accès Santé pour la rentrée 2020
Projets internationaux
Travaux de la Commission de la Recherche du 8 janvier 2020
Validation des demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre de la première vague du dispositif régional pour 2020 : Dispositifs Amorçage, Structurant d’Envergure et Accueil de Nouvelle Équipe de Recherche
Demandes de financements
Rapport annuel d’activité 2019
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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