Délibérations :
Présentation du rapport annuel d’activités 2018
Questions financières
Régime de TVA applicable aux crédits de recherche
Remboursement forfaitaire des frais d’hébergement des agents partant en mission
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux du Comité Technique (CT) du 7 mars 2019
Additif à la campagne d’emplois enseignants 2019
Périmètre des bureaux de commission de proposition de l’Ub
Primes de charges administratives d’intérêt général : additif
Procédure d’avancement local des enseignants-chercheurs : actualisation de la CALECHE
Dispositif de télétravail rentrée 2019
Revalorisation indiciaire des personnels contractuels en CDD
Modification de la charte de gestion des agents contractuels BIATSS
Dispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI – personnel enseignant second degré
Dispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI – personnel BIATSS
Bilans sociaux 2016 et 2017
Questions relatives aux Ressources Humaines
Contingent de CRCT attribué par l’établissement pour 2019/2020
Création d’un diplôme interuniversitaire « Enseigner l’informatique au lycée » pour l’option NSI (Numérique et Sciences Informatiques)
Questions relatives au Pôle Patrimoine
Avenant au dossier d’expertise du projet de construction du Learning centre
Dossier d’expertise de projet de restructuration partielle de l’ESIREM, aile G du bâtiment Sciences Mirande, opération inscrite au Contrat de plan Etat Région 2015 – 2020
Reversement de la subvention régionale aux associations reçue dans le cadre du projet PAVE
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Délibérations :
Présentation du rapport annuel d'activités 2018
Questions financières
Régime de TVA applicable aux crédits de recherche
Remboursement forfaitaire des frais d'hébergement des agents partant en mission
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux du Comité Technique (CT) du 7 mars 2019
Additif à la campagne d’emplois enseignants 2019
Périmètre des bureaux de commission de proposition de l’Ub
Primes de charges administratives d’intérêt général : additif
Procédure d’avancement local des enseignants-chercheurs : actualisation de la CALECHE
Dispositif de télétravail rentrée 2019
Revalorisation indiciaire des personnels contractuels en CDD
Modification de la charte de gestion des agents contractuels BIATSS
Dispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI – personnel enseignant second degré
Dispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI – personnel BIATSS
Bilans sociaux 2016 et 2017
Questions relatives aux Ressources Humaines
Contingent de CRCT attribué par l'établissement pour 2019/2020
Création d'un diplôme interuniversitaire "Enseigner l'informatique au lycée" pour l'option NSI (Numérique et Sciences Informatiques)
Questions relatives au Pôle Patrimoine
Avenant au dossier d’expertise du projet de construction du Learning centre
Dossier d'expertise de projet de restructuration partielle de l’ESIREM, aile G du bâtiment Sciences Mirande, opération inscrite au Contrat de plan Etat Région 2015 – 2020
Reversement de la subvention régionale aux associations reçue dans le cadre du projet PAVE
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention