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Conseil d’administration du 16 décembre 2024

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Délibérations :

1. Verbatim du Conseil d’administration du 19 novembre 2024

Questions financières

2. Budget rectificatif n°2 de l’exercice 2024

3. Validation des conventions de mise à disposition des locaux de l’université de Bourgogne, à titre gracieux et onéreux

4. Contrôle interne financier – Cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’université de Bourgogne – Année 2024

5. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 décembre 2024

– Travaux des commissions :

– Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 14 novembre 2024

Offre de formation 2024-2025 :

UMDPCS : création des diplômes inter-universitaires Intelligence artificielle générative en santé et Stéatohépatite dysmétabolique / MASH

UFR Lettres et Philosophie : modification du diplôme universitaire Sens de la peine et analyse des pratiques

Offre de formation 2025-2026

UFR DSEP : création d’un nouveau parcours Master mention Droit des affaires – parcours Droit numérique

IUT de Chalon-sur-Saône : évolution de la licence professionnelle mention maintenance et technologie : systèmes pluritechniques – parcours solutions et innovations en AgroEquipement

6. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 décembre 2024

Processus d’admission à l’université de Bourgogne – rentrée 2025-2026 : Accès en 1^èreannée de licence DEUST – PASS – DUT : vote des capacités d’accueil, critères généraux d’examen des vœux et d’autres paramétrages Parcoursup Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers

7. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 décembre 2024

Partenariat entre l’ESM et l’Université de Bourgogne pour l’organisation des enseignements du Diplôme National Supérieur Professionnel de Musicien, valant grade de licence

Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 26 novembre 2024)

8. Création du service universitaire d’action culturelle et artistique de l’université de Bourgogne (SUAC)

9. Additif à la campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2025

10. Additif à la campagne d’emplois des personnels enseignants-chercheurs et enseignants pour l’année 2025

11. Prévisions de recrutement des personnels BIATSS pour l’année 2025

12. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS 2024 – additif

13. Schéma Directeur du Handicap de l’université de Bourgogne 2024-2027

14. Schéma Directeur du Développement Durable et de la Responsabilité Sociale et Environnementale de l’université de Bourgogne

15. Rapport social unique de l’université de Bourgogne pour l’année 2023

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 3 décembre 2024

16. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2025 : Dispositif Amorçage, Envergure

17. Campagne BQR 2025 : Attribution des subventions – Programme 1 « Colloques, congrès et journées d’études » et Programme 3 « Recherche en Réseau »

18. Validation des demandes de financement déposées par l’université de Bourgogne au programme de bourses Eiffel, volet Doctorat

19. Éléments probants du potentiel valorisable de l’activité recherche des unités de recherche de l’université de Bourgogne – année 2023

20. Demandes de subventions Recherche

21. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte rendu des contrats hors subvention

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Délibérations :

1. Verbatim du Conseil d'administration du 19 novembre 2024

Questions financières

2. Budget rectificatif n°2 de l'exercice 2024

3. Validation des conventions de mise à disposition des locaux de l'université de Bourgogne, à titre gracieux et onéreux

4. Contrôle interne financier - Cartographies des risques et plans d'action des processus financiers de l'université de Bourgogne - Année 2024

5. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 décembre 2024

- Travaux des commissions :

- Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 14 novembre 2024

Offre de formation 2024-2025 :

UMDPCS : création des diplômes inter-universitaires Intelligence artificielle générative en santé et Stéatohépatite dysmétabolique / MASH

UFR Lettres et Philosophie : modification du diplôme universitaire Sens de la peine et analyse des pratiques

Offre de formation 2025-2026

UFR DSEP : création d'un nouveau parcours Master mention Droit des affaires - parcours Droit numérique

IUT de Chalon-sur-Saône : évolution de la licence professionnelle mention maintenance et technologie : systèmes pluritechniques - parcours solutions et innovations en AgroEquipement

6. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 décembre 2024

Processus d'admission à l'université de Bourgogne - rentrée 2025-2026 : Accès en 1^èreannée de licence DEUST - PASS - DUT : vote des capacités d'accueil, critères généraux d'examen des vœux et d'autres paramétrages Parcoursup Accès en Master 1 : vote des capacités d'accueil, des modalités de candidatures et des critères d'examen des dossiers

7. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 décembre 2024

Partenariat entre l'ESM et l'Université de Bourgogne pour l'organisation des enseignements du Diplôme National Supérieur Professionnel de Musicien, valant grade de licence

Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 26 novembre 2024)

8. Création du service universitaire d'action culturelle et artistique de l'université de Bourgogne (SUAC)

9. Additif à la campagne d'emplois des personnels BIATSS pour l'année 2025

10. Additif à la campagne d'emplois des personnels enseignants-chercheurs et enseignants pour l'année 2025

11. Prévisions de recrutement des personnels BIATSS pour l'année 2025

12. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS 2024 - additif

13. Schéma Directeur du Handicap de l'université de Bourgogne 2024-2027

14. Schéma Directeur du Développement Durable et de la Responsabilité Sociale et Environnementale de l'université de Bourgogne

15. Rapport social unique de l'université de Bourgogne pour l'année 2023

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 3 décembre 2024

16. Validation des demandes de financement portées par l'université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2025 : Dispositif Amorçage, Envergure

17. Campagne BQR 2025 : Attribution des subventions - Programme 1 "Colloques, congrès et journées d'études" et Programme 3 "Recherche en Réseau"

18. Validation des demandes de financement déposées par l'université de Bourgogne au programme de bourses Eiffel, volet Doctorat

19. Éléments probants du potentiel valorisable de l'activité recherche des unités de recherche de l'université de Bourgogne - année 2023

20. Demandes de subventions Recherche

21. Tarifs, subventions et dons - Catalogue général des EUD - Sorties d'inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne

Compte rendu des contrats hors subvention

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